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[griotte]

Bonjour à tous !

je me demande comment font ceux qui offrent un véhicule encore roulant mais sans CT. Comment se déroule la reprise ? Car on ne peut céder une voiture sans ce contrôle.
A moins de le faire en tant qu'épave mais si le demandeur veut l'utiliser ?

La démarche pourrait intéresser quelqu'un de mon entourage.

Merci de votre réponse


Edit : je viens de lire que c'était possible à condition de mettre la mention " vendu en l'état le **/** sans contrôle technique" et que l'acquéreur fasse le CT à ses frais par la suite afin de faire la nouvelle carte grise.
( qu'en pensez vous ? )

[oof-will]

en principe la mention "en l'état" n'a aucune valeur légale. ainsi on peut se retourner contre le vendeur (dans ce cas le donneur) si quelque chose rend la voiture impropre a l'usage auquel elle est destinée.

cependant il est tout a fait possible de vendre une voiture sans CT. pour pieces par exemple ou a restaurer.

le truc c'est que l'acaueruer dopit presenter un CT pour l'immatriculer a son nom, mais il peut le passer apres l'achat.

d'une mniere generale il est quand meme preferable d'avoir un controle lors de l'achat au moins pour qu'aie été vérifiés les numéros du vehicule (depister un vehicule maquillé)

il se fait ce qu'on apelle un CT pour vehicule non roulant.
on se pointe au CT pour qu'il fassent un controle de vehicule non roulant, et il se déplacent pour contrôler les nuimeros de moteur, chassis, etc.

le reste n'est pas controlé puisque le vehicule ne roule pas.

et la l'acquereur peut refaire une carte grise avec la mention vehicule non roulant. cela lui permet par exemple de restaurer / retaper l'auto.

ensuite on repasse un CT quand le vehicule est pret. l'inscription reste sur la carte grise mais ne gene en rien puisqu'on peut presenter un CT en regle.
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Mieux vaut pisser dans les glycines, que de glisser dans la piscine

[griotte]

Merci Oof-will pour tes explications et donc pour un véhicule "à restaurer" c'est l'acquéreur qui fait le CT.
Mais alors que mettre sur la carte grise dans ce cas ?

Le contrôle technique pour véhicule non roulant est intéressant , je ne connaissais pas. Mais il est serait donc à faire lors de la transaction ?

En fait je connais quelqu'un qui aurait un véhicule en très bon état, 18 ans, mais en ajoutant juste un démarreur il démarre très bien.
Il aimerait en faire profiter mais sans avoir de frais, en toute légalité et sans avoir de problèmes par la suite ( le nouveau propriétaire qui ne fait pas les papiers et qui laisse la voiture avec carte grise barrée au nom de l'ancien et sans CT par ex )

[Invité]

sur la CG, il la raye avec "cédé le xx/xx/xx à hhmm", sur le certificat de cession, il coche bien "véhicule cédé".
S'il fait un CT non roulant avant, il remet le certification de cession, le ct, la CG et les clés. A l'acheteur (ou celui qui récupère) d'aller en préf' avec tout cela pour avoir une CG à son nom.

Si le vendeur (ou donneur) ne fait pas de CT, il donne à l'acheteur (ou récupérateur ) la CG, le certificat et les clés. A l'acheteur de passer un CT non roulant avant de faire sa CG.

A noter que le contrôleur technique peut se déplacer, comme ça tu n'as pas à mettre ton véhicule sur plateau.

Bref, rien d'insurmontable.

[griotte]

Un grand merci à tous les deux pour vos réponses, je vais pouvoir transmettre l'info

[STANBOIS]

Bonjour et merci car je ne savais pas non plus qu il existait un control pour vehicule non roulant, pour ma part, je l aurais achete tel quel, sans controle et en aurait fait un une fois les reparations finies. Mais a présent, me vient le soucis du deplacement du vehicule pour aller au controle. Donc merci pour ces précisions.

[jasz]

[Invité]

bien évidemment une fois la CG faite, si ce véhicule est destiné à rouler, faire les réparations et repasser un CT roulant cette fois-ci puis aller en Préf' faire changer la mention CT non roulant par un CT roulant (je crois que c'est gratuit).

Si le véhicule est destiné à la pièce, mettre à son nom la CG et puis c'est tout. Au moins vous êtes propriétaire du véhicule, même si c'est une épave non roulante.

[Invité]

petite info, lors de la vente (ou du don), lorsque la CG est rayée, bien mettre l'heure de la vente sur la CG (idem certificat de cession), ca permet de justifier que vous n'êtes plus proprio si le nouveau proprio se prend des PV dès la vente conclue.

[ML]

ayé, je viens de m'inscrire...

je suis l'auteur des 3 messages de l'invité dans ce fil de discussion.

Si vous avez d'autres questions sur ce sujet, n'hésitez pas.

[griotte]

[jasz]

[ML]

[STANBOIS]

Bonjour, pour précision, suite à une vente, il faut envoyer un exemplaire à la prefecture, pour leur signaler la vente mais aussi en garder un pour vous car si le nouvel acquereur ne fait pas de changement, la gendarmerie n aura que votre adresse en relation avec la plaque mineralogique.
Pour le CT technique, il est normalement obligatoire lors d une vente neanmois, si vous ne le faites pas, peu importe la raison, il faut que cela soit inscrit sur le certificat de vente, cochez la case CEDE LE et ajoutez a la suite, DANS L ETAT, SANS CONTROLE TECHNIQUE.

[griotte]